Q-2, r. 17.1 - Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

Article 171 Versions de la disposition

2020-12-31

171. Une étude hydrogéologique exigée pour une demande d’autorisation relative à un prélèvement d’eau doit comprendre les renseignements et les documents suivants:

1°  la description du contexte hydrogéologique, dans un rayon minimal de 1 km et dans toute la zone d’influence du prélèvement, incluant notamment la météorologie, la topographie, l’hydrographie, l’hydrologie, la géologie et l’hydrogéologie ainsi que les cartes et les coupes stratigraphiques nécessaires à cette description;

2°  la réalisation et l’analyse d’un essai de pompage;

3°  un plan de localisation des puits d’observation utilisés et un schéma de leur aménagement, incluant notamment le profil stratigraphique, les éléments de construction du puits et le niveau piézométrique statique;

4°  les motifs justifiant la localisation et la conception des puits d’observation;

5°  le calcul des diminutions piézométriques anticipées aux puits et aux milieux humides présents dans la zone d’influence du prélèvement;

6°  le calcul de la recharge et du bilan hydrologique de l’aquifère;

7°  les hypothèses et les équations utilisées pour les calculs;

8°  un modèle conceptuel représentant le comportement des eaux souterraines de l’aquifère exploité.

D. 871-2020, a. 171.

Non en vigueur

En vig.: 2020-12-31

171. Une étude hydrogéologique exigée pour une demande d’autorisation relative à un prélèvement d’eau doit comprendre les renseignements et les documents suivants:

1°  la description du contexte hydrogéologique, dans un rayon minimal de 1 km et dans toute la zone d’influence du prélèvement, incluant notamment la météorologie, la topographie, l’hydrographie, l’hydrologie, la géologie et l’hydrogéologie ainsi que les cartes et les coupes stratigraphiques nécessaires à cette description;

2°  la réalisation et l’analyse d’un essai de pompage;

3°  un plan de localisation des puits d’observation utilisés et un schéma de leur aménagement, incluant notamment le profil stratigraphique, les éléments de construction du puits et le niveau piézométrique statique;

4°  les motifs justifiant la localisation et la conception des puits d’observation;

5°  le calcul des diminutions piézométriques anticipées aux puits et aux milieux humides présents dans la zone d’influence du prélèvement;

6°  le calcul de la recharge et du bilan hydrologique de l’aquifère;

7°  les hypothèses et les équations utilisées pour les calculs;

8°  un modèle conceptuel représentant le comportement des eaux souterraines de l’aquifère exploité.

D. 871-2020, a. 171.